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ce que vous devez savoir sur l’assurance transport
Si les marchandises transportées sont endommagées ou volées en cours de route, la question se pose immédiatement de savoir qui est responsable du dommage. Le transitaire est naturellement au centre de l’attention, tout simplement parce qu’il a généralement une relation contractuelle avec son client (contrat de transitaire). Mais le transitaire n’est pas responsable de tous les dommages de transport, et même s’il l’est, il faut tenir compte des limites de responsabilité contractuelles. Dans de très nombreux cas, le propriétaire des marchandises ne reçoit pas d’indemnisation de la part du transitaire, ou du moins pas le montant total du dommage! Il est clair que cela ne peut que créer des problèmes dans la relation entre le client et le transitaire, mais que faire?
La solution – une bonne assurance transport. La majorité des clients de transitaires ont leur propre assurance transport qui compense généralement de manière efficace et accommodante des dommanges subis en cas de sinistre. Toutefois, si le client du transitaire ne dispose pas d’une telle assurance générale de transport, il peut demander une assurance de ce genre par l’intermédiaire du transitaire. Il est très important de savoir que l’assurance transport n’est souscrite que sur instruction spéciale. Les CG de Spedlogswiss, qui sont la base contractuelle pour tous les contrats d’expédition d’Expo-Cargo SA, tiennent subtilement compte de cette circonstance à l’article 13:
Art. 13 Assurance transport
Le transitaire ne souscrit une assurance transport qu’à la demande expresse et écrite du client.
Sa fonction se limite à la souscription d’une assurance transport appropriée.
Si l’instruction est tout simplement de souscrire une assurance transport, le transitaire doit souscrire une assurance transport « tous risques ». Si cela n’est pas possible ou s’il y a une incertitude quant à l’étendue de la couverture, le transitaire clarifie ce point avec le client.
Que couvre l’assurance transport? L’assurance transport peut être décrite de manière générale comme une assurance complète pour les marchandises transportées. Elle indemnise le popriétaire des marchandises si celles-ci sont endommagées ou volées pendant le transport assuré ou pendant l’entreposage provisoire lié au transport.
Par conséquent, il est facile de constater qu’il n’y a ici aucune matière à discussion (inutile!) entre le client et le transitaire concernant la responsabilité de base ou la responsabilité limitée. Dans le cas de l’assurance transport, ce litige se déplace vers le domaine du recous, c’est-à-dire que’lassureur transport qui a réglé le sinistre se retourne ensuite vers le prétendu responsable du dommage – en d’autres termes, deux assureurs discutent entre aux, et la relation entre le transitaire et son client reste inchangé.
En règle générale, une police d’assurance dite « tous risques » est souscrite. Ce type de couverture comprend tous les risques qui ne sont pas exclus de manière explicite dans les conditions d’assurance. En outre, nous connaissons également l’assurance dite « limitée », qui s’applique p. ex. aux marchandises non emballées ou aux machines d’occasion. Avec cette couverture limitée, les risques assurés sont définis dans les conditions d’assurance.
Outre les dommages réels causés aux marchandises, l’assurance transport couvre également les primes dues à la suite d’une avarie commune. Le montant de ces primes ne devrait pas être sous-estimé et – selon les circonstances – peut facilement atteindre une somme à cinq chiffres!
Des accords spéciaux doivent être conclus avec l’assureur pour différents types de marchandises, par exemple les avions, les antiquités, le ciment, les biens sensibles aux températures et périssables, les biens d’exposition, l’argent, etc.
Les exclusions les plus importantes: L’exclusion de garantie la plus importante concerne les emballages défectueux. Veuillez bien noter qu’un emballage de transport sur trois (!) est défectueux. Il va de soi que l’assureur suppose un emballage adéquat dans le calcul de sa prime et qu’il n’est pas prêt à honorer les économies sur les emballages en payant pour les dommages. L’emballage est considéré comme adéquat s’il protège les marchandises transportées contre les risques qui surviennent normalement pendant le transport en question. Cela comprend p.ex. également le freinage complet dans le trafic des camions, les trous d’air dans le transport aérien, les impacts des manoeuvres dans le trafic ferroviaire, etc.
En outre, il existe toute une série d’autres exclusions (dont certaines peuvent être incluses à nouveau moyennant une prime supplémentaire):
- Dommages dus à un retard
- Influence des températures
- Arrimage incorrect dans le moyen de transport ou le conteneur par l’assuré
- Surestaries et droits de stationnement
- Utilisation de voies de transport officiellement bloquées
Cette liste n’est pas exhaustive.
Quels sont les autres points importants? En pratique, les conditions de livraison (Incoterms) sont convenues dans les contrats de vente des clients transitaires en plus de divers autres aspects. Dans de nombreux cas, on utilise des clauses dans lesquelles le risque est transféré pendant le transport. En d’autres termes, le vendeur supporte le risque des marchandises jusqu’à un certain point, et l’acheteur supporte ce risque pour le reste du transport. Selon cette logique, on pourrait penser que chaque partie couvre son risque dans l’assurance transport NON! Ne concluez jamais une telle couverture dite cassée. L’assurance transport doit toujours être souscrite pour l’ensemble du trajet (la prime peut quand même encore être divisée). Pourquoi est-ce si important? L’assuré doit en principe prouver légalement que le dommage s’est produit sur le trajet assuré. Si par exemple, dans le cas d’un transport multimodal par conteneur, le destinataire découvre que la marchandise est endommagée, il lui est très souvent impossible de définir l’endroit exact où le dommage s’est produit. Cela signifie qu’il est impossible de prouver que le dommage s’est produit sur le trajet assuré, et des discussions avec les deux assureurs sont alors inévitables!
Bons arguments pour souscrire une assurance transport:
- Aucune discussion avec les (éventuelles) parties responsables
- Aucune preuve de responsabilité
- Pas de responsabilité limitée
- Indemnisation également s’il n’y a pas de responsabilité de la part des personnes impliquées dans le transport (p. ex. en cas de force majeure)
- Compensation pour les cotisations d’avarie commune
- Sécurité de la planification (pas de trous financiers).
Votre interlocuteur chez Expo-Cargo SA se tient à votre disposition pour vous fournir de plus amples informations sur l’assurance transport.
